L'Atlas Immobilier
Présentation de la marque L'Atlas Immobilier
Déposée le 26 mai 2011 par Malinvaud François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Atlas Immobilier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'Atlas Immobilier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834717.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Atlas Immobilier est expirée depuis le 26 mai 2021.
Malinvaud François a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Inscription le 28 février 2012 - Rejet partiel n°570383 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-28